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Les informations de l’éditeur et des prestataires du campus BAT ACADEMY.
Version du 12 novembre 2026 · campus-2026-11-12
Éditeur
SASU BAT ACADEMY, au capital de 2 000 euros. Siège social : 57 rue Vasco de Gama, 75015 Paris, France. SIREN : 952 873 669. SIRET : 952 873 669 00016. RCS Paris 952 873 669.
Président et directeur de la publication : Alexandre Dray. Contact : contact@bat-academy.com ; téléphone : 07 80 91 18 32.
Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 11756784975. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.
Les opérations de formation professionnelle concernées bénéficient de l’exonération de TVA prévue à l’article 261, 4, 4° a du Code général des impôts, selon le régime confirmé par BAT ACADEMY. Cette mention ne constitue pas une exonération générale pour les autres opérations.
Hébergement
L’application est hébergée par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Contact public : privacy@vercel.com. La base de données et l’authentification utilisent Supabase ; la base Production est située à Paris. La localisation de cette base ne signifie pas que tous les traitements des prestataires sont exclusivement réalisés en France.
Les conditions d’utilisation et la politique de confidentialité du campus précisent les accès et les traitements. Le campus ne réalise pas de paiement en ligne : les conditions de formation, le prix et les dispositions fiscales applicables figurent dans les documents contractuels remis avant inscription.
Contenus et responsabilités
Les cours et ressources sont destinés aux personnes inscrites. Leur reproduction ou leur diffusion reste soumise aux droits des titulaires et aux exceptions légales.
Une réussite à un cours ou à un QCM ne constitue ni une aptitude médicale, ni une habilitation, ni une autorisation générale d’intervenir sur un chantier. Les décisions pédagogiques et les justificatifs restent soumis à l’examen des personnes habilitées.